120 km/h sur une route limitée à 90 : quelles conséquences ?

La réponse. Une amende : l'excès est de 30 km/h, il n'est pas de plus de 30, donc pas de retrait immédiat.

Ce que montre l'image

Photo d'un marteau de juge en bois posé sur une table, sur fond orange.

Le raisonnement, pas à pas

Fais le calcul : 120 moins 90 égale 30. Le retrait immédiat sur route ordinaire s'applique à un excès de plus de 30 km/h : 30 n'est pas plus de 30. La déchéance du droit de conduire, elle, vise plus de 40 km/h au-dessus de la limite. Il reste l'amende, réponse A.

Les options B et C sonnent plus sévères (« permis temporairement retiré », « repasser l'examen »), mais elles ne correspondent pas au seuil atteint. Le cours te fait d'ailleurs noter : au-delà de 40 km/h d'excès sur route ordinaire, le juge peut prononcer la déchéance, de 8 jours minimum à 5 ans maximum.

La règle en entier

Ne confonds pas deux mesures. Le retrait immédiat : décidé par le procureur du Roi ou un officier de police judiciaire, exécuté sur place par la police, dès plus de 30 km/h au-dessus de la limite sur autoroute, route pour automobiles ou route ordinaire, et plus de 20 km/h en agglomération, en zone 30 ou en zone résidentielle.

La déchéance du droit de conduire : prononcée par un juge, souvent des mois plus tard, de 8 jours à 5 ans. Seuils : plus de 40 km/h au-dessus de la limite hors agglomération, plus de 30 km/h en agglomération, en zone 30 ou en zone résidentielle. Le calcul se fait sur la limite du lieu : à Bruxelles, où la limite générale est de 30 km/h, les seuils tombent bien plus tôt qu'on ne le croit.